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FR Taxe Vehicules

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FR Taxe Vehicules

Calculez les taxes françaises sur les véhicules de société (composantes CO2 et polluants atmosphériques, ex-TVS) et la feuille de calcul de la déclaration annuelle

Feuille de calcul TVS / Taxe sur les Véhicules de Société (France)

Fonctionnalités clés

Tranche de taxe CO2 TVS (WLTP)

Tranche de taxe CO2 TVS (WLTP). Suit l'année, la borne de départ (g/km), la borne d'arrivée (g/km) et le taux (EUR / g/km).

Taux TVS des polluants atmosphériques

Taux TVS des polluants atmosphériques. Suit l'année et le montant annuel (EUR).

Assistant du barème TVS

Assistant du barème TVS.

Analyse fiscale de la flotte de véhicules de société

Analyse fiscale de la flotte de véhicules de société. Suit la référence, la société, l'année de début, l'année de fin et la flotte. Chargement de tous les véhicules, calcul et réinitialisation en un clic.

Véhicule de société pour le calcul de la TVS

Véhicule de société pour le calcul de la TVS. Suit le véhicule, l'immatriculation, la société, la marque/modèle et la première mise en circulation.

Feuille de calcul annuelle de la taxe sur les véhicules de société

Feuille de calcul annuelle de la taxe sur les véhicules de société. Suit la référence, la société, l'année et les véhicules. Calcul, marquage comme déposé, réinitialisation et import des véhicules en un clic.

Import des véhicules dans une feuille TVS

Import des véhicules dans une feuille TVS. Utilise la feuille, l'option inclure les véhicules exonérés et le remplacement des lignes existantes. Import en un clic.

Cas d'usage

Gérez les tranches de taxe CO2 TVS directement dans Odoo, sans tableurs.
Gérez les taux des polluants atmosphériques TVS directement dans Odoo, sans tableurs.
Gérez l'assistant du barème TVS directement dans Odoo, sans tableurs.
Gérez l'analyse fiscale de la flotte de véhicules directement dans Odoo, sans tableurs.
Restez prêt pour un audit grâce aux référentiels réglementaires locaux et à des feuilles de calcul/fichiers exportables (que vous transmettez sous votre propre identifiant).

Captures d'écran

FR Taxe Vehicules — Tranches CO2 dans Odoo

Tranches CO2

FR Taxe Vehicules — Analyse de la flotte dans Odoo

Analyse de la flotte

FR Taxe Vehicules — Taux des polluants dans Odoo

Taux des polluants

FR Taxe Vehicules — Véhicules dans Odoo

Véhicules

Pourquoi choisir ce module

Fonctionnalités clés: registre des véhicules avec immatriculation, type de carburant, CO2 WLTP en g/km, date de première mise en circulation et les mois d'utilisation dans l'année (avec prorata pour acquisition en cours d'année). Composante CO2: barème WLTP à taux marginal par tranche (préchargé sous forme de données datées), avec l'ancienne échelle NEDC en g/km (et une échelle en chevaux fiscaux pour les véhicules antérieurs à 2006) disponible pour les véhicules non homologués WLTP. Composante polluants atmosphériques: taux par catégorie carburant/année (E pour électrique/hydrogène, grilles essence/diesel), avec exonérations pour les véhicules entièrement électriques. Prorata de la période d'utilisation (historiquement par trimestre, désormais mensuel) et exonérations (véhicules de 10 ans ou plus, certains usages professionnels). Feuille de calcul annuelle agrégeant tous les véhicules dans les totaux de la déclaration, avec un détail imprimable par véhicule.

Spécifications

  • Compatible: Odoo 18.0 / 19.0
  • Licence: OPL-1
  • Langues: Français, Anglais
  • Auteur: Pokutsoft
  • Dépendances: account
  • Support: support@pokutsoft.com

Update date: 2026-07-09