FR DEEE/WEEE + Battery
Registre de reprise DEEE et piles avec bordereaux de déclaration aux éco-organismes (FR/BE/NL)
Registre de Reprise DEEE & Piles (FR)
Fonctionnalités clés
Catégorie DEEE / Pile
Catégorie DEEE / Pile. Suit la Catégorie, le Code catégorie, l'Éco-organisme, l'Éco-contribution / unité, la Contribution / kg.
Collecte DEEE / Piles
Collecte DEEE / Piles. Suit la Référence, la Catégorie, la Date de collecte, le Nombre d'unités, le Poids (kg). Actions en un clic : confirmer, remettre en brouillon.
Point de Collecte DEEE / Piles
Point de Collecte DEEE / Piles. Suit le Point de collecte, le Code interne, le Pays, la Rue, le Code postal.
Bordereau de Déclaration DEEE / Piles
Bordereau de Déclaration DEEE / Piles. Suit la Référence, l'Éco-organisme, la Date de début de période, la Date de fin de période, les Lignes. Actions en un clic : rassembler les collectes, confirmer, marquer déclaré, annuler, remettre en brouillon.
Déclaration de Mise sur le Marché DEEE
Déclaration de Mise sur le Marché DEEE. Suit la Référence, l'Éco-organisme, la Date de début de période, la Date de fin de période, les Lignes. Actions en un clic : confirmer, marquer déclaré, remettre en brouillon.
Éco-organisme de Reprise DEEE / Piles
Éco-organisme de Reprise DEEE / Piles. Suit l'Éco-organisme, le Code, le Pays, la Référence légale, les Catégories.
Résultat de Traitement DEEE / Piles
Résultat de Traitement DEEE / Piles. Suit la Référence, la Catégorie, la Date de traitement, l'Opérateur de traitement, l'Entrée (kg). Actions en un clic : valider, remettre en brouillon.
Générer une Déclaration DEEE
Générer une Déclaration DEEE. Suit l'Éco-organisme, la Date de début de période, la Date de fin de période. Action en un clic : générer.
Cas d'usage
Captures d'écran
Synthèse annuelle
Générer une déclaration
Catégories
Collectes
Points de collecte
Déclarations
Pourquoi choisir ce module
Association produit / éco-catégorie avec éco-contribution (éco-participation) par catégorie DEEE et par type de pile, préremplie pour les barèmes standards FR/BE/NL. Registre de collecte : enregistrement des équipements / piles collectés par catégorie, poids, point de collecte, origine ménagère ou professionnelle et base de reprise un-pour-un / un-pour-zéro. Bordereau de déclaration par éco-organisme et par période : agrégation du poids collecté par catégorie, calcul de l'éco-contribution due et production du bordereau que le producteur/distributeur dépose auprès de son éco-organisme sous son propre identifiant. Éco-contribution à la mise sur le marché : sélectionnez un produit associé sur une ligne de mise sur le marché et l'association produit / éco-catégorie calcule l'éco-participation due par catégorie pour la quantité mise sur le marché. Cycle de vie brouillon → confirmé → déclaré sur la déclaration, avec totaux, contrôles et ventilation par éco-organisme.
Spécifications
- Compatible : Odoo 18.0 / 19.0
- Licence : OPL-1
- Langues : Français, Anglais
- Auteur : Pokutsoft
- Dépendances : stock, product
- Support : support@pokutsoft.com
Update date: 2026-07-09